Mentions légales
Éditeur du site
Le site www.nice-baie-des-anges.fr est édité par le Club Nice Baie des Anges Association (N.B.A.A.), association sportive régie par la loi du 1er juillet 1901, le décret du 16 août 1901 et le Code du sport, fondée en 1998.
Siège social : Palais des Sports Jean Bouin, rue Jean Allègre, 06000 Nice
Téléphone : 04 93 88 72 12
E-mail : nbaa@orange.fr
SIRET : 449 038 371 00026 – Code APE : 9499Z
Agrément du ministère de la Jeunesse et des Sports n° 06-S-8-2004-D
Club affilié à la Fédération Française des Sports de Glace (FFSG).
Direction de la publication
Directrice de la publication : Carine Rebouillat-Savy, présidente du Club N.B.A.A.
Responsable de la rédaction : le bureau du Club N.B.A.A.
Hébergement
Le site et son nom de domaine sont hébergés par :
o2switch
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo, éléments graphiques) est la propriété du Club N.B.A.A., sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du club est interdite.
Le logo de la Fédération Française des Sports de Glace et ceux des partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Droit à l’image
Les photographies publiées sur ce site sont prises lors des entraînements, compétitions, galas et événements du club. Lors de l’inscription, une autorisation de droit à l’image est demandée à chaque adhérent ou, pour les mineurs, à leurs représentants légaux.
Toute personne figurant sur une photographie, ou le représentant légal d’un mineur, peut à tout moment demander le retrait d’une image, même si l’autorisation a été donnée à l’inscription. La demande se fait au moyen du formulaire de demande de retrait de photo ou par e-mail à nbaa@orange.fr, en précisant la page concernée. Le retrait est effectué dans les meilleurs délais.
Données personnelles
Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données collectées sur ce site est le Club N.B.A.A., représenté par sa présidente. Pour toute question relative à vos données, vous pouvez contacter le secrétariat du club par e-mail à nbaa@orange.fr ou par courrier à l’adresse du siège social.
Données collectées et finalités
Le site collecte des données personnelles uniquement par le formulaire de contact et par le formulaire de demande de retrait de photo : nom, adresse e-mail, téléphone le cas échéant et contenu du message.
Ces données servent uniquement à répondre à votre demande. Le traitement repose sur votre consentement, exprimé par l’envoi du formulaire. Les champs marqués comme obligatoires sont nécessaires au traitement de la demande ; sans eux, le club ne peut pas vous répondre.
Destinataires
Les données sont destinées aux seuls membres du bureau et du secrétariat du club chargés de traiter les demandes. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.
Durée de conservation
Les données sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande, et au plus trois ans après le dernier échange.
Lieu d’hébergement
Les données sont hébergées en France par o2switch. Aucun transfert de données n’est effectué hors de l’Union européenne.
Vos droits
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment.
Pour exercer ces droits, écrivez au secrétariat du club à nbaa@orange.fr ou à l’adresse du siège social.
Si vous estimez, après avoir contacté le club, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies
Ce site n’utilise aucun cookie de mesure d’audience, de publicité ou de réseau social. Seuls des cookies techniques, strictement nécessaires au fonctionnement du site, peuvent être déposés ; ils ne requièrent pas de consentement.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites, notamment ceux de la fédération et des partenaires du club. Le Club N.B.A.A. n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Responsabilité
Le Club N.B.A.A. s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, notamment sur les horaires, les groupes et les événements. Il ne peut toutefois garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Pour toute information importante, le secrétariat reste l’interlocuteur de référence.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Dernière mise à jour : 21 octobre 2026
