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Politique de confidentialité

Cette politique explique quelles données personnelles le Club Nice Baie des Anges Association (N.B.A.A.) traite au moyen de son site www.nice-baie-des-anges.fr, pourquoi, pendant combien de temps, et comment exercer vos droits. Les informations sur l’éditeur et l’hébergeur du site figurent dans les mentions légales.

Responsable du traitement

Le responsable du traitement est le Club N.B.A.A., association loi 1901, représenté par sa présidente.
Siège social : Palais des Sports Jean Bouin, rue Jean Allègre, 06000 Nice.
Contact pour toute question sur vos données : le secrétariat du club, par e-mail à nbaa@orange.fr ou par courrier à l’adresse du siège.

Le club n’est pas tenu de désigner un délégué à la protection des données et n’en a pas désigné.

Ce que le site ne fait pas

Le site n’utilise aucun outil de mesure d’audience, aucune publicité, aucun bouton de partage de réseau social et aucun cookie de suivi. Les polices de caractères sont hébergées sur le serveur du site. Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des fins commerciales.

Les données traitées

Formulaire de contact

Données : nom, prénom, adresse e-mail, téléphone (facultatif), objet et contenu du message.
Finalité : répondre à votre demande (renseignements, inscription, séance d’essai, partenariat…).
Base légale : votre consentement, donné en cochant la case prévue avant l’envoi.
Durée de conservation : le temps de traiter la demande, puis trois ans au plus après le dernier échange.

Le message n’est pas enregistré sur le site : il est transmis par e-mail à la boîte du club, et un accusé de réception vous est envoyé.

Demande de retrait de photo

Données : nom et prénom du demandeur, adresse e-mail, qualité (personne photographiée ou représentant légal d’un mineur), nom de la personne figurant sur la photo, adresse de la page, description de la photo et, si vous la joignez, une capture d’écran.
Finalité : identifier et retirer la photo concernée.
Base légale : votre consentement, donné en cochant la case prévue avant l’envoi, et l’exercice de votre droit d’opposition.
Durée de conservation : un an après le retrait de la photo, pour pouvoir justifier du traitement de la demande.

Personnes présentées sur le site

Le site présente l’encadrement du club (entraîneurs, monitrices, intervenants, membres du bureau et du conseil d’administration) : nom, prénom, fonction, diplômes et, le cas échéant, photo et courte présentation. Il publie aussi les résultats sportifs des patineurs du club (nom, prénom, catégorie, épreuve, classement et notes) ainsi que les compositions des ballets.

Finalité : présenter le club et rendre compte de son activité sportive.
Base légale : l’intérêt légitime du club à faire connaître son activité ; les résultats publiés sont ceux des compétitions officielles, déjà rendus publics par les organisateurs.
Durée de conservation : pendant la présence de la personne au club pour l’encadrement ; les résultats restent publiés au titre de l’historique sportif du club, sauf opposition.

Toute personne concernée, ou le représentant légal d’un mineur, peut demander à tout moment la rectification ou le retrait de ces informations en écrivant au secrétariat.

Photographies

Les photos publiées sont prises lors des entraînements, compétitions, galas et événements du club. Une autorisation de droit à l’image est demandée à l’inscription à chaque adhérent ou, pour les mineurs, à leurs représentants légaux. Cette autorisation peut être retirée à tout moment, sans justification, au moyen du formulaire de demande de retrait de photo ou par e-mail au secrétariat. Le retrait est effectué dans les meilleurs délais.

Espace membre

L’espace membre est réservé aux bénévoles et à l’encadrement du club. Les comptes sont créés par un administrateur du club : il n’y a pas d’inscription libre.

Données : identifiant, nom, prénom, adresse e-mail, rôle et droits d’accès ; pour l’organisation du club, les plannings et heures d’intervention de l’encadrement et les présences des monitrices.
Finalité : organiser l’activité du club (gestion du site, des événements, des groupes, des plannings et des présences).
Base légale : l’intérêt légitime du club à organiser son activité et, pour les intervenants rémunérés, l’exécution de leur contrat.
Accès : chaque compte n’accède qu’aux sections que ses droits ouvrent ; le planning des entraîneurs n’est consultable que par le directeur technique et par chaque entraîneur, au moyen d’un lien personnel.
Durée de conservation : le compte est supprimé lorsque la personne quitte ses fonctions au club ; les plannings et présences sont conservés le temps nécessaire à la gestion du club et aux obligations légales qui s’y attachent.

Inscription aux cours d’essai

La réservation et le paiement des cours d’essai se font dans un module de la plateforme HelloAsso intégré à la page Cours d’essai. Les données que vous y saisissez sont collectées par HelloAsso, selon sa propre politique de confidentialité, consultable sur helloasso.com, puis transmises au club pour organiser la séance.

Adhésion et licence

Les données recueillies lors de l’adhésion (dossier d’inscription, licence fédérale, certificat médical…) ne sont pas saisies sur ce site. Leur traitement vous est présenté au moment de l’inscription.

Destinataires et prestataires

Les données sont accessibles aux seuls membres du bureau, du secrétariat et de l’encadrement qui en ont besoin pour leur mission. Le club fait appel aux prestataires techniques suivants :

  • o2switch (France) : hébergement du site, de sa base de données et du nom de domaine ;
  • Brevo (France) : relais d’envoi des e-mails émis par le site (formulaires, liens de planning) ;
  • Cloudflare Turnstile (Cloudflare, Inc., États-Unis) : protection des formulaires contre les envois automatisés ; le service analyse des informations techniques de votre navigateur et votre adresse IP lors de l’affichage et de l’envoi du formulaire (politique de confidentialité de Turnstile) ;
  • OpenStreetMap (OpenStreetMap Foundation, Royaume-Uni) : carte de la page Contact ; l’affichage de la carte transmet votre adresse IP à ses serveurs ;
  • HelloAsso (France) : réservation et paiement des cours d’essai.

Transferts hors de l’Union européenne

Les données du site sont hébergées en France. Deux services peuvent entraîner un transfert : Cloudflare, encadré par le cadre de protection des données UE – États-Unis (Data Privacy Framework) et des clauses contractuelles types, et OpenStreetMap, le Royaume-Uni bénéficiant d’une décision d’adéquation de la Commission européenne.

Cookies

Le site ne dépose aucun cookie pour les visiteurs, en dehors de ceux que peuvent déposer les contenus de tiers décrits ci-dessus (module HelloAsso, carte, protection des formulaires). Les membres connectés à l’espace membre reçoivent des cookies de connexion, strictement nécessaires : ils expirent à la fermeture du navigateur ou au bout de quatorze jours si « Se souvenir de moi » est coché, et sont effacés à la déconnexion. Ces cookies ne requièrent pas de consentement.

Sécurité

Le site est servi en HTTPS. L’accès à l’espace membre est protégé par mot de passe et limité par des droits attribués à chaque compte ; les liens personnels des plannings sont chiffrés et peuvent être renouvelés à tout moment.

Vos droits

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment et de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès. Pour un mineur, ces droits sont exercés par ses représentants légaux.

Pour les exercer, écrivez au secrétariat du club à nbaa@orange.fr ou à l’adresse du siège. Une réponse vous est apportée dans un délai d’un mois.

Si vous estimez, après avoir contacté le club, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

Modification de cette politique

Cette politique peut évoluer avec le site. La date de la dernière mise à jour figure ci-dessous.

Dernière mise à jour : 24 octobre 2026

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